JORF n°0291 du 16 décembre 2010

Article 1

Article 1

Le règlement relatif au stud-book français du poney Haflinger figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement relatif au stud-book français du poney Haflinger figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2003 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement relatif au stud-book français du poney Haflinger figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement relatif au stud-book français du poney Haflinger figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2003 susvisé (1).