Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 8 décembre 2009, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Association hospitalière de Rougemont-le-Château », dont le siège est à Rougemont-le-Château (90).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.