JORF n°0300 du 26 décembre 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 8 décembre 2008, la SAS Quantum Energie Antilles, dont le siège social est situé usine du Galion, 97220 La Trinité, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d'une capacité de production de 9,942 MWc, localisée lieudit Habitation Séguineau, 97225 Le Marigot (Martinique).
Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 8 décembre 2008, la SAS Quantum Energie Antilles, dont le siège social est situé usine du Galion, 97220 La Trinité, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d'une capacité de production de 9,942 MWc, localisée lieudit Habitation Séguineau, 97225 Le Marigot (Martinique).

Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.