En vigueur depuis le 18 décembre 2008
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté
Résumé. Un arrêté du 8 décembre 2008 précise que le directeur des sports est responsable de sa mise en œuvre.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.