JORF n°291 du 16 décembre 1998

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

I. - Dans la rubrique « Le Havre », ajouter la mention suivante :

« Lettres et sciences humaines » ;

II. - Après « Tours », insérer les mentions suivantes :

« Valenciennes » ;

« Sciences et métiers du sport ».


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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

I. - Dans la rubrique « Le Havre », ajouter la mention suivante :

« Lettres et sciences humaines » ;

II. - Après « Tours », insérer les mentions suivantes :

« Valenciennes » ;

« Sciences et métiers du sport ».