JORF n°3 du 4 janvier 1996

Arrêté du 8 décembre 1995

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Nomination de M. Duncombe au Comité de bassin Seine‑Normandie

Résumé M. Duncombe est nommé membre suppléant du Comité de bassin Seine‑Normandie pour les communes de plus de 100 000 habitants, remplaçant M. Lambert.
Mots-clés : Nomination Comité Bassins Communes Environnement

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 8 décembre 1995, M.
Duncombe (Luc) est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Lambert (Jacques).

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M. DUNCOMBE LUC,EST NOMME AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE,POUR REPRESENTER LES COMMUNES DE PLUS DE 100000 HABITANTS,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. LAMBERT (JACQUES).