JORF n°3 du 4 janvier 1996

Arrêté du 8 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 8 décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Lorraine :
Titulaire : M. Caron (Philippe), en remplacement de M. Mathieu (Jean) ;
Suppléant : M. Schrepfer (Claude), en remplacement de M. Caron (Philippe).

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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION LORRAINE:

TITULAIRE: M. CARON PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE M. MATHIEU (JEAN);

SUPPLEANT: M. SCHREPFER CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. CARON PHILIPPE.