Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 8 avril 2010

modifiant l'arrêté du 15 juillet 2003 fixant le programme de l'enseignement de détermination des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme d'arts du cirque en classe de seconde

Résumé. Un arrêté modifie le programme d'arts du cirque en seconde pour la rentrée 2010.

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2003 fixant le programme d'enseignement de détermination des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme d'enseignement des arts du cirque

Résumé. Le programme d'enseignement d'exploration des arts du cirque en classe de seconde est modifié.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juillet 2003Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 juillet 2003
Art. 1

En vigueur depuis le 2 septembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les règles de cet arrêté commenceront à s'appliquer à la rentrée scolaire 2010-2011.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

En vigueur depuis le 2 septembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur l'enseignement scolaire

Résumé. Un arrêté du 8 avril 2010 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 avril 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le jeudi 2 septembre 2010

Arrêté du 8 avril 2010
Article 1
Article 2
Article 3