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Modification du programme d'enseignement des arts du cirque
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2003Art. 1
1 version
2 modifiés
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Section parente
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modifiant l'arrêté du 15 juillet 2003 fixant le programme de l'enseignement de détermination des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2003 fixant le programme d'enseignement de détermination des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2003Art. 1
1 version
2 modifiés
En vigueur depuis le 2 septembre 2010
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
1 version
En vigueur depuis le 2 septembre 2010
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 8 avril 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer