Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juillet 2003 > > Art. 1 > >
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2 modifiés
JORF n°0097 du 25 avril 2010
Arrêté du 8 avril 2010
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2003 fixant le programme d'enseignement de détermination des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 8 avril 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer