Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 29 mai 1968 modifié pour la variété Triel ;
- arrêté du 17 mai 1984 modifié pour les variétés Cyrano, Verdi ;
- arrêté du 24 mai 1989 modifié pour la variété Noria ;
- arrêté du 5 juin 1990 modifié pour les variétés Marina, Spartan ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour les variétés Diane, Fenil, Ibis ;
- arrêté du 19 août 1992 modifié pour la variété Gardian ;
- arrêté du 1er juin 1994 modifié pour les variétés Aberélite, Julia ;
- arrêté du 28 mai 1996 pour les variétés Harpe, Nobel ;
- arrêté du 16 mai 1997 pour les variétés Jericho, Kali ;
- arrêté du 6 avril 1999 pour la variété Totem ;
- arrêté du 26 avril 2000 pour la variété Soni ;
- arrêté du 11 avril 2001 pour les variétés Vaillant, Vesuve ;
- arrêté du 18 juin 2002 pour les variétés Alfan, Atari, Azur, Brest, Rachel ;
- arrêté du 31 mars 2003 pour les variétés Vénus, Timbale.