Arrêté du 8 avril 2004

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Cabro.
Brome sitchensis : Bosir.
Ray-grass anglais fourrage : Gallico, Madera, Prana.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Alegro.
Trèfle violet : Vanessa.
Graminées à gazon :
Fétuque rouge gazonnante : Ivalo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.

Historique des versions

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Cabro.
Brome sitchensis : Bosir.
Ray-grass anglais fourrage : Gallico, Madera, Prana.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Alegro.
Trèfle violet : Vanessa.
Graminées à gazon :
Fétuque rouge gazonnante : Ivalo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.