Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Anabel, Meribel.
Fléole des prés : Canto, Promesse.
Fétuque des prés : Bundy.
Fétuque élevée fourrage : Lunibelle, Mylena, Noria, Pastelle.
Ray-grass anglais fourrage : Belcampo, Belfort, Burton, Clermont, Cordoba, Esperon, Fennema, Hamilton, Marylin, Merlinda, Record, Spira.
Ray-grass d'Italie alternatif : Aramo, Starter.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Ansyl, Axis, Cyrano, Energyl, Fastyl, Jeanne, Licarno, Tenor.
Ray-grass hybride : Aberélite, Barsilo, Polly, Riga, Taldor.
Légumineuses fourragères :
Lotier : Hoki, Oberhaunstadter.
Luzerne : Cinna, Julia, Mercedes.
Pois fourrager d'hiver : Assas.
Sainfoin : Simpro.
Trèfle blanc : Baron, Lune de mai, Merwi, Milo.
Trèfle violet : Mercury, Mistral, Verdi.
Vesce commune d'hiver : Opale.
Vesce commune de printemps : Primula, Scarlett.
Graminées à gazon :
Agrostide ténue : Bardot, Highland.
Fléole bulbeuse : Piccolo.
Fétuque rouge demi-traçante : Barcrown, Dawson, Smirna.
Fétuque rouge gazonnante : Trophy.
Fétuque rouge traçante : Herald, Laxton, Franklin.
Fétuque élevée gazon : Sinfonia, Cochise, Olga.
Paturin des prés : Broadway, Toping.
Ray-grass anglais gazon : Repell, Merci, Boulevard, Palmer, Envy, Martina.