JORF n°95 du 23 avril 1998

(1) Les textes de ces avenants peuvent être consultés :

- au ministère de l'agriculture et de la pêche, 78, rue de Varenne, 75007 Paris ;

- dans les directions départementales de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et de la Vendée ;

- au siège du comité interprofessionnel des vins d'appellation d'origine de Nantes, maison des vins Bellevue, 44690 La Haye-Fouassière.


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Version 1

(1) Les textes de ces avenants peuvent être consultés :

- au ministère de l'agriculture et de la pêche, 78, rue de Varenne, 75007 Paris ;

- dans les directions départementales de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et de la Vendée ;

- au siège du comité interprofessionnel des vins d'appellation d'origine de Nantes, maison des vins Bellevue, 44690 La Haye-Fouassière.