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Arrêté du 8 août 2017

portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouveau membre au Conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un nouveau membre est ajouté au groupe qui décide des règles pour les vins et produits de la vigne en France.

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Nomination d'un nouveau membre au Conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un nouveau membre est nommé au Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les vins et produits de la vigne.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, en date du 8 août 2017, M. Dominique PIRON est nommé membre du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger, en qualité de représentant du conseil de bassin viticole Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura et en remplacement de M. Bruno MALLET, démissionnaire.
Le mandat de M. Dominique PIRON prendra fin en même temps que celui des autres membres du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger.

Arrêté du 8 août 2017