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Arrêté du 8 août 2011

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des diplômes pour l'enseignement et responsabilités du directeur des sports

Résumé. Un arrêté du 8 août 2011 met à jour les diplômes nécessaires pour enseigner et donne la responsabilité au directeur des sports de publier ces règles.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Modification des diplômes requis pour l'enseignement du badminton

Résumé. Les diplômes nécessaires pour être dispensé de la vérification des exigences préalables à la mise en situation pédagogique sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 août 2011

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 août 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 25 août 2011

Arrêté du 8 août 2011
Article 1
Article 2