Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >
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1 modifié
JORF n°0195 du 24 août 2011
Arrêté du 8 août 2011
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 août 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre