Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 8 août 2011

portant modification de l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur de nom dans la liste des ophtalmologistes

Résumé. Un arrêté corrige une petite erreur de nom dans la liste des ophtalmologistes autorisés à exercer en France.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur de nom dans un arrêté médical

Résumé. Un arrêté modifie une petite erreur de nom dans la liste des médecins autorisés à exercer l'ophtalmologie en France.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 8 août 2011, les dispositions de l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie », en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers), sont modifiées comme suit :
Au lieu de : « M. BOSNYAKOVSKI (Martin), né le 18 janvier 1975 à Skopje, Macédoine »,
Lire : « M. BOSHNYAKOVSKI (Martin), né le 18 janvier 1975 à Skopje, Macédoine ».

Arrêté du 8 août 2011