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Arrêté du 8 août 2011

modifiant l'arrêté du 16 juin 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait d'autorisation d'exercice pour un chirurgien-dentiste

Résumé. Un dentiste n'a plus le droit d'exercer en France.

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Retrait d'un chirurgien-dentiste de la liste des professionnels autorisés

Résumé. Un chirurgien-dentiste est retiré de la liste des professionnels autorisés à exercer en France.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 8 août 2011, les dispositions de l'arrêté du 16 juin 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste, en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers), sont modifiées comme suit :
Supprimer :
« M. Mouhannad Marc ALKHOUDARI, né le 2 septembre 1977 à Damas (Syrie) ».

Arrêté du 8 août 2011