JORF n°194 du 23 août 2006

Article 1

Article 1

Le comité de l'enseignement de l'Institut national des télécommunications comprend trente-trois membres :
Trois membres de droit :
- le directeur de l'institut, président ;
- le directeur de l'école d'ingénieurs, Télécom Int ;
- le directeur de l'école de gestion, Int Management ;
Onze membres nommés, dont :
- six représentants de la direction et des services d'enseignement, désignés par le directeur de l'institut ;
- trois personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil de l'institut, sur proposition du directeur de l'institut ;
- deux représentants des anciens élèves, désignés par le président du conseil de l'institut, sur proposition du président de l'association des anciens élèves ;
Dix-neuf membres élus, dont :
- sept représentants des personnels, dont :
- deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;
- deux représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;
- deux représentants des chargés d'enseignement et chargés d'enseignement recherche ;
- un représentant des personnels administratifs et techniques ;
- douze représentants des étudiants, dont :
Pour Télécom Int :
- un représentant des étudiants de première année ;
- deux représentants des étudiants de deuxième année ;
- deux représentants des étudiants de troisième année ;
- un représentant des étudiants en mastère ;
Pour Int Management :
- un représentant des étudiants de première année ;
- deux représentants des étudiants de deuxième année ;
- deux représentants des étudiants de troisième année ;
- un représentant des étudiants en mastère.
Les modalités d'élection des représentants des personnels et des étudiants au comité de l'enseignement sont fixées par le règlement intérieur de l'institut.


Historique des versions

Version 1

Le comité de l'enseignement de l'Institut national des télécommunications comprend trente-trois membres :

Trois membres de droit :

- le directeur de l'institut, président ;

- le directeur de l'école d'ingénieurs, Télécom Int ;

- le directeur de l'école de gestion, Int Management ;

Onze membres nommés, dont :

- six représentants de la direction et des services d'enseignement, désignés par le directeur de l'institut ;

- trois personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil de l'institut, sur proposition du directeur de l'institut ;

- deux représentants des anciens élèves, désignés par le président du conseil de l'institut, sur proposition du président de l'association des anciens élèves ;

Dix-neuf membres élus, dont :

- sept représentants des personnels, dont :

- deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;

- deux représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;

- deux représentants des chargés d'enseignement et chargés d'enseignement recherche ;

- un représentant des personnels administratifs et techniques ;

- douze représentants des étudiants, dont :

Pour Télécom Int :

- un représentant des étudiants de première année ;

- deux représentants des étudiants de deuxième année ;

- deux représentants des étudiants de troisième année ;

- un représentant des étudiants en mastère ;

Pour Int Management :

- un représentant des étudiants de première année ;

- deux représentants des étudiants de deuxième année ;

- deux représentants des étudiants de troisième année ;

- un représentant des étudiants en mastère.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des étudiants au comité de l'enseignement sont fixées par le règlement intérieur de l'institut.