Arrêté du 7 octobre 2022

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Saumur » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-30c423b6-eb30-4c57-a08a-7d3b5d562c20.

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Abrogé25 janvier 2024

Créé le 15 octobre 2022 · Abrogé le 25 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC « Coteaux de Saumur »

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Saumur » est officiellement homologué et publié.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Saumur » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-30c423b6-eb30-4c57-a08a-7d3b5d562c20.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 25 janvier 2024

Abrogé parArrêté du 12 janvier 2024art. 2

En vigueur du samedi 15 octobre 2022 au mercredi 24 janvier 2024

Source : Légifrance