Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 6 > >
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1 modifié
JORF n°0262 du 11 novembre 2011
Arrêté du 7 octobre 2011
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif »,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 octobre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'emploi et des formations,
V. Sevaistre