JORF n°0237 du 10 octobre 2008

A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Communes de Bassoles-Aulers (1), Coucy-la-Ville (1), Coucy-le-Château-Auffrique (1), Crécy-au-Mont (1), Fayet (1), Gouy (1), Gricourt (1), Holnon (1), Septvaux (1), Vénérolles (1), Verneuil-sous-Coucy (1) et Versigny.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 2 au 3 décembre 2005

Commune de Nice.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2008

Communes de Alba-la-Romaine (2), Aubignas (1), Balazuc, Berzème (1), Bourg-Saint-Andéol, Le Crestet, Darbres (2), Gilhoc-sur-Ormèze (1), Lagorce (1), Lavilledieu, Lemps, Plats (1), Lussas (2), Meysse, Mauves, Saint-Andéol-de-Berg (1), Saint-Barthélemy-Grozon (1), Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Basile (1), Saint-Bauzile (1), Saint-Germain (2), Saint-Jean-le-Centenier (1), Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Martin-sur-Lavezon (1), Saint-Maurice-d'Ardèche, Saint-Pons (2), Saint-Sylvestre (1), Saint-Thomé (1), Saint-Vincent-de-Barrès (1), Le Teil, Tournon-sur-Rhône, Villeneuve-de-Berg (1) et Vogué.

Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2008

Communes de Champis (1), Charmes-sur-Rhône, Cornas, Dunière-sur-Eyrieux, Guilherand-Granges, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Péray et Soyons.

Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008

Communes de Alboussière (1), Arras-sur-Rhône, Champis (2), Colombie-le-Jeune (2), Cornas, Le Crestet, Désaignes, Empurany, Etables (1), Gilhoc-sur-Ormèze (2), Lamastre, Lemps, Plats (2), Mauves, Saint-Barthélemy-Grozon (2), Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Basile (2), Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Roman-de-Lerps (1), Saint-Sylvestre (2), Tournon-sur-Rhône et Vion.

DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 14 mai 2008

Commune de Longvillers (1).

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Communes de Janville (1) et Maizières (2).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Saint-Denis-de-Méré (1).

DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Cerbois (1), Lazenay, Méreau, Saint-Hilaire-de-Court et Saint-Georges-sur-la-Prée.

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Inondations et coulées de boue du 20 au 22 avril 2008

Commune de Saint-Viance.

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Fontaine-lès-Dijon (3).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 12 août 2008

Communes de Ancône, Aouste-sur-Sye (2), Autichamp (1), Beaufort-sur-Gervanne (2), Chabrillan (2), Cléon-d'Andran (1), Condillac (2), La Coucourde, Crest (2), Divajeu (1), Grane (2), La Laupie (2), Marsanne (2), Mirabel-et-Blacons (2), Montboucher-sur-Jabron (2), Montclar-sur-Gervanne (2), Montélimar, La Répara-Auriples (2), La Roche-sur-Grane (1), Roynac (2), Saillans (2), Saint-Gervais-sur-Roubion (2), Saint-Marcel-lès-Sauzet (1), Sauzet (1), Savasse, Soyans (2), Suze (1), Les Tourrettes et Vérone (1).

Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2008

Communes de Ancône, Bathernay (3), Bonlieu-sur-Roubion (1), Bouchet, Bren (2), Chantemerle-les-Blés (1), Charmes-sur-l'Herbasse, Châteauneuf-du-Rhône, Claveyson (1), Cléon-d'Andran (2), Clérieux, Condillac (3), La Coucourde, Crozes-Hermitage, Curnier (2), Erôme, Geyssans (2), Grane (3), Larnage (2), La Laupie (3), Margès (3), Marsanne (3), Marsaz (1), Mercurol, Mirabel-aux-Baronnies (1), Miribel (1), Mollans-sur-Ouvèze (1), Montboucher-sur-Jabron (3), Monchenu (2), Montélimar, Montmiral (1), Nyons (1), Puy-saint-Martin (2), Ratières (1), La Répara-Auriples (3), La Roche-sur-Grane (2), La Rochette-du-Buis (2), Roynac (3), Saint-Bardoux (3), Saint-Christophe-et-le-Laris (2), Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Gervais-sur-Roubion (3), Saint-Marcel-lès-Sauzet (2), Saint-Pantaléon-les-Vignes, Salles-sous-Bois (1), Saou (2), Saulce-sur-Rhône, Sauzet (2), Savasse, Soyans (3), Tain-l'Hermitage, Les Tourettes, Tulette, Veaunes (1) et Vinsobres (2).

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 septembre 2008

Communes de Beaumont-Monteux (2), Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-sur-Isère, Crest (3), Divajeu (2), Génissieux (1), Granges-les-Beaumont (1), Mours-Saint-Eusèbe (1), Parnans, Pont-de-l'Isère, La Roche-de-Glun et Romans-sur-Isère (2).

Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2008

Communes de Allex (1), Barbières (1), Beaumont-lès-Valence, Beauregard-Baret (2), Beauvallon (2), Bourg-de-Péage (2), Chabeuil (2), Chabrillan (3), Châtillon-Saint-Jean, Charpey (1), Cliousclat (1), Cobonne (1), Etoile-sur-Rhône, Eurre (2), Gigors-et-Lozeron (1), Livron- sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Malissard (3), Marches (1), Mirabel-et-Blacons (3), Mirmande (1), Montéléger (3), Montelier (3), Montmeyran (1), Montvendre (2), Piégros-la-Clastre (1), Rochefort-Samson (1), Saint-Marcel-lès-Valence (1), Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Vincent-la- Commanderie (1), Upie (2) et Valence.

Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008

Communes de Albon (2), Enneyron (1), Arthémonay (1), Bathernay (4), Baume-Cornillane (1), Beausemblant (2), Bésayes (1), Bren (3), Le Chalon (1), Chanos-Curson (1), Chantemerle-les-Blés (2), Charmes-sur-l'Herbasse, Châteauneuf-de-Galaure (2), Chavannes (1), Claveyson (2), Clérieux, Comob vin (1), Crépol (1), Crozes-Hermitage, Erome, Fay-le-Clos (2), Gervans, Le Grand-Serre (1), Hauterives (1), Larnage (3), Laveyron, Lens-Lestang (1), Malissard (4), Manthes (1), Margès (4), Marsaz (2), Mercurol, Montchenu (3), Montclar-sur-Gervanne (3), Montmiral (2), Montrigaud (1), Moras-en-Valloire (1), La Motte-de-Galaure (1), Mureils (2), Peyrus (1), Plan-de-Baix (2), Ponsas, Pont-de-l'Isère, Ratières (2), La Roche-de-Glun, Saint-Avit (1), Saint-Bardoux (4), Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Christophe-et-le-Laris (3), Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Martin-d'Août (1), Saint-Michel-sur-Savasse (2), Saint-Sorlin-en-Valloire (2), Saint-Uze, Saint-Vallier, Serves-sur- Rhône, Tain-l'Hermitage, Tersanne (1) et Veaunes (2).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Flaux (1), Rousson (1), Saint-Hippolyte-de-Montaigu (1), Saint-Julien-les-Rosiers (1), Saint-Quentin-la-Poterie (1) et Vallabrix (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008

Communes de Aurignac (1) et l'Isle-en-Dodon.

DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2008

Communes de Crastes (1), Mansempuy (1), Nougaroulet (1), Plieux (1), Saint-Antonin (1) et Sarrant (2).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Aubiet, Bivès (1), Blanquefort (1), Cadeilhan, Castelnau-Barbarens (2), Crastes (2), Estramiac (1), Lussan (1), Maravat (1), Marsan (1), Nougaroulet (2), Peyrecave (1), Simorre (1), Saint-Antonin (2), Saint-Brès (1), Saint-Elix-d'Astarac (1), Tirent Pontéjac (1), Tournecoupe (1) et Céran.

Inondations et coulées de boue du 1er juin 2008

Communes de Montaut-les-Créneaux, Preignan et Roquelaure.

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Lupiac (1) et Saint-Mont.

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2008

Commune de Lombez.

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008

Commune de Tournan (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune de Goualade (1).

DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 14 mai 2008

Commune de Saint-Gilles (1).

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Communes de Baguer-Pican (1) et Dol-de-Bretagne (2).

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Communes de Amanlis (1), Forges-la-Forêt (1) et Grand-Fougeray (1).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Yzeures-sur-Creuse (1).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Paladru (1) et Saint-Quentin-sur-Isère.

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008

Commune de Valencin (2).

Inondations et coulées de boue du 17 juin 2008

Communes de Moissieu-sur-Dolon (1) et Pact (1).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Communes de Bassoles-Aulers (1), Coucy-la-Ville (1), Coucy-le-Château-Auffrique (1), Crécy-au-Mont (1), Fayet (1), Gouy (1), Gricourt (1), Holnon (1), Septvaux (1), Vénérolles (1), Verneuil-sous-Coucy (1) et Versigny.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvement de terrain du 2 au 3 décembre 2005

Commune de Nice.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2008

Communes de Alba-la-Romaine (2), Aubignas (1), Balazuc, Berzème (1), Bourg-Saint-Andéol, Le Crestet, Darbres (2), Gilhoc-sur-Ormèze (1), Lagorce (1), Lavilledieu, Lemps, Plats (1), Lussas (2), Meysse, Mauves, Saint-Andéol-de-Berg (1), Saint-Barthélemy-Grozon (1), Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Basile (1), Saint-Bauzile (1), Saint-Germain (2), Saint-Jean-le-Centenier (1), Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Martin-sur-Lavezon (1), Saint-Maurice-d'Ardèche, Saint-Pons (2), Saint-Sylvestre (1), Saint-Thomé (1), Saint-Vincent-de-Barrès (1), Le Teil, Tournon-sur-Rhône, Villeneuve-de-Berg (1) et Vogué.

Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2008

Communes de Champis (1), Charmes-sur-Rhône, Cornas, Dunière-sur-Eyrieux, Guilherand-Granges, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Péray et Soyons.

Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008

Communes de Alboussière (1), Arras-sur-Rhône, Champis (2), Colombie-le-Jeune (2), Cornas, Le Crestet, Désaignes, Empurany, Etables (1), Gilhoc-sur-Ormèze (2), Lamastre, Lemps, Plats (2), Mauves, Saint-Barthélemy-Grozon (2), Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Basile (2), Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Roman-de-Lerps (1), Saint-Sylvestre (2), Tournon-sur-Rhône et Vion.

DÉPARTEMENT DU CALVADOS

Inondations et coulées de boue du 14 mai 2008

Commune de Longvillers (1).

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Communes de Janville (1) et Maizières (2).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Saint-Denis-de-Méré (1).

DÉPARTEMENT DU CHER

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Cerbois (1), Lazenay, Méreau, Saint-Hilaire-de-Court et Saint-Georges-sur-la-Prée.

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE

Inondations et coulées de boue du 20 au 22 avril 2008

Commune de Saint-Viance.

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Fontaine-lès-Dijon (3).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME

Inondations et coulées de boue du 12 août 2008

Communes de Ancône, Aouste-sur-Sye (2), Autichamp (1), Beaufort-sur-Gervanne (2), Chabrillan (2), Cléon-d'Andran (1), Condillac (2), La Coucourde, Crest (2), Divajeu (1), Grane (2), La Laupie (2), Marsanne (2), Mirabel-et-Blacons (2), Montboucher-sur-Jabron (2), Montclar-sur-Gervanne (2), Montélimar, La Répara-Auriples (2), La Roche-sur-Grane (1), Roynac (2), Saillans (2), Saint-Gervais-sur-Roubion (2), Saint-Marcel-lès-Sauzet (1), Sauzet (1), Savasse, Soyans (2), Suze (1), Les Tourrettes et Vérone (1).

Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2008

Communes de Ancône, Bathernay (3), Bonlieu-sur-Roubion (1), Bouchet, Bren (2), Chantemerle-les-Blés (1), Charmes-sur-l'Herbasse, Châteauneuf-du-Rhône, Claveyson (1), Cléon-d'Andran (2), Clérieux, Condillac (3), La Coucourde, Crozes-Hermitage, Curnier (2), Erôme, Geyssans (2), Grane (3), Larnage (2), La Laupie (3), Margès (3), Marsanne (3), Marsaz (1), Mercurol, Mirabel-aux-Baronnies (1), Miribel (1), Mollans-sur-Ouvèze (1), Montboucher-sur-Jabron (3), Monchenu (2), Montélimar, Montmiral (1), Nyons (1), Puy-saint-Martin (2), Ratières (1), La Répara-Auriples (3), La Roche-sur-Grane (2), La Rochette-du-Buis (2), Roynac (3), Saint-Bardoux (3), Saint-Christophe-et-le-Laris (2), Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Gervais-sur-Roubion (3), Saint-Marcel-lès-Sauzet (2), Saint-Pantaléon-les-Vignes, Salles-sous-Bois (1), Saou (2), Saulce-sur-Rhône, Sauzet (2), Savasse, Soyans (3), Tain-l'Hermitage, Les Tourettes, Tulette, Veaunes (1) et Vinsobres (2).

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 septembre 2008

Communes de Beaumont-Monteux (2), Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-sur-Isère, Crest (3), Divajeu (2), Génissieux (1), Granges-les-Beaumont (1), Mours-Saint-Eusèbe (1), Parnans, Pont-de-l'Isère, La Roche-de-Glun et Romans-sur-Isère (2).

Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2008

Communes de Allex (1), Barbières (1), Beaumont-lès-Valence, Beauregard-Baret (2), Beauvallon (2), Bourg-de-Péage (2), Chabeuil (2), Chabrillan (3), Châtillon-Saint-Jean, Charpey (1), Cliousclat (1), Cobonne (1), Etoile-sur-Rhône, Eurre (2), Gigors-et-Lozeron (1), Livron- sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Malissard (3), Marches (1), Mirabel-et-Blacons (3), Mirmande (1), Montéléger (3), Montelier (3), Montmeyran (1), Montvendre (2), Piégros-la-Clastre (1), Rochefort-Samson (1), Saint-Marcel-lès-Valence (1), Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Vincent-la- Commanderie (1), Upie (2) et Valence.

Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008

Communes de Albon (2), Enneyron (1), Arthémonay (1), Bathernay (4), Baume-Cornillane (1), Beausemblant (2), Bésayes (1), Bren (3), Le Chalon (1), Chanos-Curson (1), Chantemerle-les-Blés (2), Charmes-sur-l'Herbasse, Châteauneuf-de-Galaure (2), Chavannes (1), Claveyson (2), Clérieux, Comob vin (1), Crépol (1), Crozes-Hermitage, Erome, Fay-le-Clos (2), Gervans, Le Grand-Serre (1), Hauterives (1), Larnage (3), Laveyron, Lens-Lestang (1), Malissard (4), Manthes (1), Margès (4), Marsaz (2), Mercurol, Montchenu (3), Montclar-sur-Gervanne (3), Montmiral (2), Montrigaud (1), Moras-en-Valloire (1), La Motte-de-Galaure (1), Mureils (2), Peyrus (1), Plan-de-Baix (2), Ponsas, Pont-de-l'Isère, Ratières (2), La Roche-de-Glun, Saint-Avit (1), Saint-Bardoux (4), Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Christophe-et-le-Laris (3), Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Martin-d'Août (1), Saint-Michel-sur-Savasse (2), Saint-Sorlin-en-Valloire (2), Saint-Uze, Saint-Vallier, Serves-sur- Rhône, Tain-l'Hermitage, Tersanne (1) et Veaunes (2).

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Flaux (1), Rousson (1), Saint-Hippolyte-de-Montaigu (1), Saint-Julien-les-Rosiers (1), Saint-Quentin-la-Poterie (1) et Vallabrix (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008

Communes de Aurignac (1) et l'Isle-en-Dodon.

DÉPARTEMENT DU GERS

Inondations et coulées de boue du 24 mai 2008

Communes de Crastes (1), Mansempuy (1), Nougaroulet (1), Plieux (1), Saint-Antonin (1) et Sarrant (2).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Aubiet, Bivès (1), Blanquefort (1), Cadeilhan, Castelnau-Barbarens (2), Crastes (2), Estramiac (1), Lussan (1), Maravat (1), Marsan (1), Nougaroulet (2), Peyrecave (1), Simorre (1), Saint-Antonin (2), Saint-Brès (1), Saint-Elix-d'Astarac (1), Tirent Pontéjac (1), Tournecoupe (1) et Céran.

Inondations et coulées de boue du 1er juin 2008

Communes de Montaut-les-Créneaux, Preignan et Roquelaure.

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Lupiac (1) et Saint-Mont.

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2008

Commune de Lombez.

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008

Commune de Tournan (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune de Goualade (1).

DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

Inondations et coulées de boue du 14 mai 2008

Commune de Saint-Gilles (1).

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Communes de Baguer-Pican (1) et Dol-de-Bretagne (2).

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Communes de Amanlis (1), Forges-la-Forêt (1) et Grand-Fougeray (1).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Yzeures-sur-Creuse (1).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Paladru (1) et Saint-Quentin-sur-Isère.

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008

Commune de Valencin (2).

Inondations et coulées de boue du 17 juin 2008

Communes de Moissieu-sur-Dolon (1) et Pact (1).