JORF n°246 du 20 octobre 1996

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), au chapitre 4 (Prothèses externes non orthopédiques), la nomenclature et les tarifs du paragraphe E (Prothèse respiratoire pour trachéostomie) sont rédigés comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0246 du 20/10/96 Page 15431
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Version 1

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), au chapitre 4 (Prothèses externes non orthopédiques), la nomenclature et les tarifs du paragraphe E (Prothèse respiratoire pour trachéostomie) sont rédigés comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0246 du 20/10/96 Page 15431

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