Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 7 octobre 1991, sont nommés membres de la commission prévue à l'article 3 du décret du 28 mars 1977 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:

Président de la commission: M. Mahieux (François).

En qualité de chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma:

Membres titulaires: MM. Mercier (Jean-François), Forveille (Pierre-Luc).

Membres suppléants: MM. Neyrac (Jean-Pierre), Frilley (Pierre).

En qualité de producteurs de films de long métrage:

Membre titulaire: M. Rocca (Alain).

Membre suppléant: M. Caucheteux (Pascal).

En qualité de réalisateurs de films:

Membre titulaire: M. Vigne (Daniel).

Membre suppléant: M. Pinheiro (José).

En qualité de techniciens:

Membres titulaires: MM. Derobe (Alain), Hennequin (Dominique).

Membres suppléants: Mme Dubus (Marie-Sophie), M. de Keyzer (Bruno).

PRESIDENT DE LA COMMISSION: M. MAHIEUX FRANCOIS.

EN QUALITE DE CHEFS D'ENTREPRISE APPARTENANT AUX INDUSTRIES TECHNIQUES DU CINEMA: MEMBRES TITULAIRES:MM. MERCIER JEAN-FRANCOIS,FORVEILLE PIERRE-LUC.

MEMBRES SUPPLEANTS: MM. NEYRAC JEAN-PIERRE,FRILLEY PIERRE.

EN QUALITE DE PRODUCTEURS DE FILMS DE LONG METRAGE:

MEMBRE TITULAIRE: M. ROCCA ALAIN.

MEMBRE SUPPLEANT: M. CAUCHETEUX PASCAL.

EN QUALITE DE REALISATEURS DE FILMS:

MEMBRE TITULAIRE: M. VIGNE DANIEL.

MEMBRE SUPPLEANT: M. PINHEIRO JOSE.

EN QUALITE DE TECHNICIENS:

MEMBRES TITULAIRES: MM. DEROBE ALAIN,HENNEQUIN DOMINIQUE.

MEMBRES SUPPLEANTS: MME. DUBUS MARIE-SOPHIE,M. DE KEYZER BRUNO.