Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre de la recherche et de la technologie en date du 7 octobre 1991:

Est nommé membre titulaire de la Commission nationale de l'expérimentation animale, en remplacement de M. Sabourdy (Michel), en tant que personnalité qualifiée représentant le secteur de la recherche publique:

M. Puget (Alain), directeur de recherche au C.N.R.S.

Son mandat expirera à la date à laquelle aurait normalement pris fin celui de son prédécesseur, à savoir le 22 juin 1992.

Est nommé suppléant pour la durée du mandat du membre titulaire:

M. Motta (Roland), directeur de recherche au C.N.R.S.

NOMINATION DE MEMBRES:

M. PUGET ALAIN (TITULAIRE) EN TANT QUE PERSONNALITE QUALIFIEE,EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL SABOURDY MICHEL.

M. MOTTA ROLAND (SUPPLEANT).

FIN DE MANDAT: 22-06-1992.