JORF n°0276 du 22 novembre 2024

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Accessibilité des documents relatifs au site patrimonial de Barre-des-Cévennes

Résumé Les documents sur le site historique de Barre-des-Cévennes sont disponibles à la préfecture, l'unité de patrimoine et la mairie.

Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable de Barre-des-Cévennes pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de la Lozère et à la mairie de Barre-des-Cévennes.


Historique des versions

Version 1

Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable de Barre-des-Cévennes pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de la Lozère et à la mairie de Barre-des-Cévennes.