Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance d'une organisation de producteurs
Résumé La SICA LAPALLIANCE est maintenant reconnue pour élever des lapins de chair.
L'arrêté du 13 décembre 2001 modifié susvisé est modifié ainsi :
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à la SICA LAPALLIANCE (SIREN : 425 110 053) dont le siège social est situé à Valence (Drôme), sous le numéro 26-64-1372, dans le secteur cunicole pour la production de lapins de chair sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.
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