JORF n°268 du 18 novembre 2005

Article 1

Article 1

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
I. - Dans la deuxième colonne, au point « 2. Plomb », après les termes : « fourrages verts » sont insérés les mots : « (produits destinés à l'alimentation animale tels que le foin, le fourrage ensilé, l'herbe fraîche, etc.) ».
II. - Le point « 3. Fluor » est modifié comme suit :
1° Dans la deuxième colonne :
a) Les phrases : « Composés minéraux pour bovins, ovins et caprins » et « Autres aliments complémentaires » sont supprimées ;
b) La phrase : « Aliments complémentaires ayant une teneur en phosphore inférieure ou égale à 4 % » est ajoutée ;
c) La phrase : « Aliments complémentaires ayant une teneur en phosphore supérieure à 4 % » est ajoutée.
2° Dans la troisième colonne :
a) En face de la phrase mentionnée au b du 1° est ajouté le nombre : « 500 » ;
b) En face de la phrase mentionnée au c du 1° sont ajoutés les mots : « 125 pour 1 % de phosphore ».
III. - Le point « 4. Mercure » est rédigé comme suit :

IV. - La note (1-3) est supprimée.


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Version 1

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :

I. - Dans la deuxième colonne, au point « 2. Plomb », après les termes : « fourrages verts » sont insérés les mots : « (produits destinés à l'alimentation animale tels que le foin, le fourrage ensilé, l'herbe fraîche, etc.) ».

II. - Le point « 3. Fluor » est modifié comme suit :

1° Dans la deuxième colonne :

a) Les phrases : « Composés minéraux pour bovins, ovins et caprins » et « Autres aliments complémentaires » sont supprimées ;

b) La phrase : « Aliments complémentaires ayant une teneur en phosphore inférieure ou égale à 4 % » est ajoutée ;

c) La phrase : « Aliments complémentaires ayant une teneur en phosphore supérieure à 4 % » est ajoutée.

2° Dans la troisième colonne :

a) En face de la phrase mentionnée au b du 1° est ajouté le nombre : « 500 » ;

b) En face de la phrase mentionnée au c du 1° sont ajoutés les mots : « 125 pour 1 % de phosphore ».

III. - Le point « 4. Mercure » est rédigé comme suit :

IV. - La note (1-3) est supprimée.