JORF n°270 du 21 novembre 1997

Arrêté du 7 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 7 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les communes :
Titulaires :
M. Alcon (Joseph) ;
M. Cortade (Alain).
Suppléants :
M. Schwint (Robert) ;
M. Poujade (Robert).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE.

POUR REPRESENTER LES COMMUNES.

TITULAIRES: M. ALCON JOSEPH,M. CORTADE ALAIN,

SUPPLEANTS: M. SCHWINT ROBERT,M. POUJADE ROBERT.