JORF n°270 du 21 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 7 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les communes :
Titulaires :
M. Alcon (Joseph) ;
M. Cortade (Alain).
Suppléants :
M. Schwint (Robert) ;
M. Poujade (Robert).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 7 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :

Pour représenter les communes :

Titulaires :

M. Alcon (Joseph) ;

M. Cortade (Alain).

Suppléants :

M. Schwint (Robert) ;

M. Poujade (Robert).