JORF n°267 du 16 novembre 1996

Arrêté du 7 novembre 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 7 novembre 1996, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
I. - A la commission des ergothérapeutes, remplacer :
Sur proposition de la Fédération nationale des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) : << Titulaire : M. Belliard (Hervé) ;
<< Suppléant : M. Plessis (Claude) >> Par :
<< Titulaire : M. Belliard (Hervé) ;
<< Suppléant : M. Gasnier (Didier). >> II. - A la commission des psychomotriciens, remplacer :
Sur proposition de la Fédération nationale autonome (F.N.A.) :
<< Titulaire : Mme Saint-Cast (Alexandrine) >> Par :
<< Titulaire : Mme Saint-Cast (Alexandrine) ;
<< Suppléant : M. Cottancin (Florian). >> Sur proposition de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.) :
<< Titulaire : M. Fonteneau (André) ;
<< Suppléante : Mme Nguyen (Thinga) >> Par :
<< Titulaire : M. Martin-Martinière (Odon) ;
<< Suppléante : Mme Nguyen (Thinga). >>

MODIFICATION DE L'ARRETE PRECITE COMME SUIT:

  1. A LA COMMISSION DES ERGOTHERAPEUTES,REMPLACER:

SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION NATIONALE DES SERVICES DE SANTE ET DES SERVICES SOCIAUX CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL )CFDT):

TITULAIRE: M. BELLIARD HERVE,SUPPLEANT: M. PLESSIS CLAUDE,

PAR:

TITULAIRE: M. BELLIARD HERVE,SUPPLEANT: M. GASNIER DIDIER.

  1. A LA COMMISSION DES PSYCHOMOTRICIENS,REMPLACER:

SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION NATIONALE AUTONOME (FNA):

TITULAIRE: MME SAINT-CAST ALEXANDRINE,

PAR: TITULAIRE:

MME SAINT-CAST ALEXANDRINE,SUPPLEANT: M. COTTANCIN FLORIAN.

SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE (FHF):

TITULAIRE: M. FONTENEAU ANDRE,SUPPLEANTE: MME NGUYEN THINGA,

PAR:

TITULAIRE: M. MARTIN-MARTINIERE ODON,SUPPLEANTE: MME NGUYEN THINGA.