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Arrêté du 7 mars 2017

portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré « Nouveau Logis Centre-Limousin » (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'un arrêté sur l'agrément d'une société de logement social

Résumé. Un arrêté corrige une erreur dans un texte sur l'approbation d'une société de logements sociaux.

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Rectificatif sur l'agrément d'une SA d'HLM

Résumé. Correction d'une erreur dans un arrêté concernant l'agrément d'une société de logement social.

Rectificatif au Journal officiel du 15 mars 2017, texte n° 45 :
A la première phrase :
Au lieu de : « l'agrément de la SA d'HLM Nouveau Logis Azur »,
Lire : « l'agrément de la SA d'HLM Nouveau Logis Centre-Limousin ».

Arrêté du 7 mars 2017