Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rectificatif sur l'agrément d'une SA d'HLM
Résumé. Correction d'une erreur dans un arrêté concernant l'agrément d'une société de logement social.
Rectificatif au Journal officiel du 15 mars 2017, texte n° 45 :
A la première phrase :
Au lieu de : « l'agrément de la SA d'HLM Nouveau Logis Azur »,
Lire : « l'agrément de la SA d'HLM Nouveau Logis Centre-Limousin ».
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