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Arrêté du 7 mars 2016

portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-85 « Poulet blanc fermier entier et découpes »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cahier des charges du label rouge pour le poulet blanc fermier

Résumé. Un arrêté modifie les règles du label rouge pour le poulet blanc fermier en supprimant une condition et en désignant un nouvel organisme de contrôle.

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Modification du cahier des charges du label rouge pour le poulet blanc fermier

Résumé. Un arrêté modifie le cahier des charges du label rouge pour le poulet blanc fermier, en supprimant une ligne et en l'homologuant à nouveau pour un organisme spécifique.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique en date du 7 mars 2016, dans l'arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge, la ligne suivante est supprimée :

- LA n° 01-85 « Poulet blanc fermier entier et découpes » ;

au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Qualicnor, 38 A, rue Bellanger, 76190 Yvetot.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges du label rouge LA n° 01-85 « Poulet blanc fermier entier et découpes », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Qualicnor, 38 A, rue Bellanger, 76190 Yvetot.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.

Arrêté du 7 mars 2016