Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 mars 2016

portant nomination au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Thomas Brisson comme conseiller technique

Résumé. Thomas Brisson est nommé conseiller technique pour s'occuper des relations avec le Parlement.

Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Thomas Brisson comme conseiller technique

Résumé. Thomas Brisson est nommé conseiller technique pour gérer les relations avec le Parlement.

M. Thomas Brisson est nommé conseiller technique en charge des relations avec le Parlement.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller technique

Résumé. Un arrêté nomme Thomas Brisson comme conseiller technique pour les relations avec le Parlement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 mars 2016.

Jean-Michel Baylet

Arrêté du 7 mars 2016
Article 1
Article 2