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Arrêté du 7 mars 2016

portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

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Changement des membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Résumé. Un arrêté du 7 mars 2016 change les membres du Comité de bassin Seine-Normandie.

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Nomination de nouveaux membres au Comité de bassin Seine-Normandie

Résumé. Un arrêté du 7 mars 2016 nomme de nouveaux membres au Comité de bassin Seine-Normandie, remplaçant les précédents.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 7 mars 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne - Franche-Comté

M. Patrick MOLINOZ, en remplacement de M. André LEFEBVRE.

Centre - Val de Loire

Mme Alix TERY-VERBE, en remplacement de M. Gilles DEGUET.

Ile-de-France

M. Jean-Luc SANTINI, en remplacement de Mme Corinne RUFET.

Nord - Pas-de-Calais - Picardie

Mme Nelly JANIER-DUBRY, en remplacement de M. François VEILLERETTE.

Représentants des usagers
Industries

M. Jean-Louis HOSSIN, en remplacement de M. Jean-Yves ANDRE.

Association agréée de protection de la nature

M. Thierry LECOMTE, en remplacement de M. Christophe LEPINE.

Arrêté du 7 mars 2016