Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 mars 2016

portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux membres au Comité de bassin Loire-Bretagne

Résumé. Un arrêté du 7 mars 2016 nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Loire-Bretagne, représentant les conseils régionaux.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux membres au Comité de bassin Loire-Bretagne

Résumé. Un arrêté du 7 mars 2016 nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Loire-Bretagne, représentant les conseils régionaux.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 7 mars 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux

Auvergne - Rhône-Alpes :
M. Daniel DUGLERY, en remplacement de M. Christian BOUCHARDY.
Mme Caroline BEVILLARD, en remplacement de Mme Marie-Hélène RIAMON.
Bourgogne - Franche-Comté :
M. Hicham BOUJLILAT, en remplacement de M. André LEFEBVRE.
Centre-Val de Loire :
M. Benoît FAUCHEUX, en remplacement de M. Gilles DEGUET.
Bretagne :
M. Thierry BURLOT.

Arrêté du 7 mars 2016