JORF n°62 du 15 mars 1994

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale:
A. - Représentants des artistes auteurs:

Titulaires

M. De Beer (Jean).
M. Caradec (François).
M. Colbus (Jean-Paul).
M. Desmond (William).
M. Lair (Mathias).
M. Roncoroni (Jean-Louis).

Suppléants

M. Hérubel (Michel).
Mme Kahn (Michèle).
Mme Daems (Rosine).
Mme Herbulot (Florence).
M. Gaillaguet (Gérard).
M. Tchernia (Pierre).
B. - Représentants des diffuseurs:


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale:

A. - Représentants des artistes auteurs:

Titulaires

M. De Beer (Jean).

M. Caradec (François).

M. Colbus (Jean-Paul).

M. Desmond (William).

M. Lair (Mathias).

M. Roncoroni (Jean-Louis).

Suppléants

M. Hérubel (Michel).

Mme Kahn (Michèle).

Mme Daems (Rosine).

Mme Herbulot (Florence).

M. Gaillaguet (Gérard).

M. Tchernia (Pierre).

B. - Représentants des diffuseurs: