Arrêté du 7 mai 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 7 mai 2012, M. Bruno DUPONT et M. Rémy LOSSER sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme, en remplacement de M. Gérard ROCHE et de M. Bernard GUILLARD.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Deux nouveaux membres sont nommés dans un conseil spécialisé pour les fruits, légumes et autres productions agricoles.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 7 mai 2012, M. Bruno DUPONT et M. Rémy LOSSER sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme, en remplacement de M. Gérard ROCHE et de M. Bernard GUILLARD.

Historique des versions

Source : Légifrance