JORF n°133 du 11 juin 1998

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 133 du 11/06/1998 page 8841 à 8843

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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 133 du 11/06/1998 page 8841 à 8843

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