JORF n°118 du 23 mai 1998

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 7 mai 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 modifié portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

A la commission des masseurs-kinésithérapeutes :

Membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR) ; remplacer :

« Titulaire : M. Vleminckx (Jacques) ;

« Suppléant : M. Bazoge (Gérard) »,

par :

« Titulaire : M. Bazoge (Gérard) ;

« Suppléant : M. Decory (Bernard) ».

Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF) ; remplacer :

« Titulaire : M. le docteur Bellaiche ;

« Suppléant : M. le docteur Pellen »,

par :

« Titulaire : M. le docteur Pellen ;

« Suppléant : M. le docteur Monod ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 7 mai 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 modifié portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

A la commission des masseurs-kinésithérapeutes :

Membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR) ; remplacer :

« Titulaire : M. Vleminckx (Jacques) ;

« Suppléant : M. Bazoge (Gérard) »,

par :

« Titulaire : M. Bazoge (Gérard) ;

« Suppléant : M. Decory (Bernard) ».

Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF) ; remplacer :

« Titulaire : M. le docteur Bellaiche ;

« Suppléant : M. le docteur Pellen »,

par :

« Titulaire : M. le docteur Pellen ;

« Suppléant : M. le docteur Monod ».