JORF n°119 du 23 mai 1990

Arrêté du 7 mai 1990

Le ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire,

Vu la loi no 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse, notamment son article 11;

Vu le décret no 82-394 du 10 mai 1982 modifié relatif à l'organisation du ministère de la culture;

Vu le décret no 88-823 du 10 juillet 1988 relatif aux attributions du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1989 relatif à l'enseignement de la danse;

Vu la proposition du ministre de l'intérieur;

Vu la désignation des professionnels par leurs organisations représentatives,

Arrête:

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Art. 1er. - La composition de la commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé est fixée comme suit:
Représentants de l'Etat:
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, président;
Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur, vice-président;
Le directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes;

Le directeur régional des affaires culturelles de Corse,
ou leur représentant.
Représentants des collectivités territoriales:
M. Maurin (Michel), vice-président du conseil général de Vaucluse, maire de Mormoiron.
M. Oudot (Jacques), vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes.
Représentants des professionnels:
Mme Blanc-Raillard (Denise), titulaire.
M. Martin (Marcel), titulaire.
Mme Thomas (Sylvie), suppléante.
Mme Delaplace (Lise), suppléante.
Personnalités qualifiées:
Mme Hightower (Rosella), titulaire.
Mme Taffanel (Jackie), titulaire.
Mme Talbot (Danièle), suppléante.
M. Pilliger (Vladimir), suppléant.
Représentants des usagers:
M. Berthon (Jean-Luc), titulaire.
M. Franco (Antoine), titulaire.
Mme Chardon (Mireille), suppléante.
M. Fiore (François), suppléant.

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Art. 2. - Le directeur de la musique et de la danse est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 15-02-1989.

COMPOSITION DE LA COMMISSION: REPRESENTANTS DE L'ETAT,DES PROFESSIONNELS,DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES USAGERS,ET PERSONNALITES QUALIFIEES (TITULAIRES ET SUPPLEANTS).

Fait à Paris, le 7 mai 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la musique et de la danse,

M. SCHNEIDER