Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des emplois à forte responsabilité
Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois à forte responsabilité bénéficiant de la nouvelle bonification indiciaire et des emplois de chef des services techniques.
A modifié les dispositions suivantes :