JORF n°138 du 15 juin 1996

Arrêté du 7 juin 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 7 juin 1996, l'arrêté du 28 juillet 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :
Les mots << Suppléant M. Charlotte (Claude-Guy), directeur général du centre hospitalier régional de Strasbourg >> sont remplacés par les mots : << Suppléant : M. Moujart (Michel), directeur général du centre hospitalier universitaire de Tours >>.
(Le reste sans changement.)

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

L'ARRETE DU 28-07-1993 EST MODIFIE AINSI QU'IL SUIT:

LES MOTS "SUPPLEANT: M. CHARLOTTE CLAUDE-GUY,DIRECTEUR GENERAL DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE STRASBOURG" SONT REMPLACES PAR LES MOTS: "SUPPLEANT: M. MOUJART MICHEL,DIRECTEUR GENERAL DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOURS".