JORF n°136 du 14 juin 1990

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 12 février 1990 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte 1989 est modifié comme suit:
L'appellation d'origine contrôlée &lt;<tavel>&gt; est ajoutée à la liste des appellations figurant au premier alinéa et retirée de la liste des appellations figurant au dernier alinéa.</tavel>


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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 12 février 1990 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte 1989 est modifié comme suit:

L'appellation d'origine contrôlée <<Tavel>> est ajoutée à la liste des appellations figurant au premier alinéa et retirée de la liste des appellations figurant au dernier alinéa.