JORF n°137 du 15 juin 1990

Arrêté du 7 juin 1990

Le ministre des postes, des télécommunications et de l'espace,

Sur proposition du directeur général des télécommunications,

Vu les articles D. 441 et D. 450 du code des postes et télécommunications,

Arrête:

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Art. 1er. - A titre expérimental et pour une durée de deux ans, le service des télécommunications commercialise un poste téléphonique sans fil, dénommé Aria.

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prix de vente et garantie du poste

Résumé Le poste coûte 1264,76 F HT et comprend une garantie de deux ans.
Mots-clés : Prix Garantie Vente

Art. 2. - Le prix de vente de ce poste est fixé à 1264,76 F hors taxes. Ce prix inclut une garantie de deux ans.

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Art. 3. - A l'occasion d'opérations de promotion commerciale ou en fonction des quantités d'appareils achetés, ce prix peut faire l'objet d'une réduction tarifaire pouvant aller jusqu'à 13 p. 100, selon des règles qui seront fixées par circulaire.

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Art. 4. - Le directeur général des télécommunications est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

A TITRE EXPERIMENTAL ET POUR UNE DUREE DE 2 ANS,LE SERVICE DES TELECOMMUNICATIONS COMMERCIALISE UN POSTE TELEPHONIQUE SANS FIL DENOMME ARIA.

FIXATION DU PRIX DE VENTE A 1264,76FRS HORS TAXES,CE PRIX INCLUT UNE GARANTIE DE 2 ANS.

Fait à Paris, le 7 juin 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur général des télécommunications,

M. ROULET