JORF n°162 du 13 juillet 2005

Article 1

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :
Au II. - Autres directions et services :
« A. - Services communs (direction du renseignement militaire).
B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du génie ; direction centrale du matériel de l'armée de terre).
C. - Services de la marine (direction centrale des travaux immobiliers et maritimes).
D. - Services de l'armée de l'air (direction centrale de l'infrastructure de l'air). »


Historique des versions

Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :

Au II. - Autres directions et services :

« A. - Services communs (direction du renseignement militaire).

B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du génie ; direction centrale du matériel de l'armée de terre).

C. - Services de la marine (direction centrale des travaux immobiliers et maritimes).

D. - Services de l'armée de l'air (direction centrale de l'infrastructure de l'air). »