JORF n°0013 du 16 janvier 2025

Article 11

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôle et analyse des rejets d'effluents radioactifs

Résumé Cet article dit qu'il faut vérifier souvent les rejets de substances radioactives pour s'assurer qu'ils ne dépassent pas les limites autorisées.

I. - Les rejets des effluents radioactifs font l'objet des contrôles et analyses, mentionnés dans le tableau ci-dessous et dont la fréquence et la nature dépendent de l'installation :

| Installation | Cheminée |Mesure de débit| Mesures en continu |Prélèvements en continu - Mesures en différé| | | | | | | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------|---------------|--------------------|--------------------------------------------|--------|-------|----------|---|---|---| | Aérosol Alpha | Aérosol Bêta | Gaz Bêta |Alpha
global| Bêta
global | Iode |Tritium|Carbone 14| | | | | FSMC | Bât. 444 - E52 | Oui | Oui | - | - | H | H |- |- |- | | Bât. 444 - E92 | Oui | Oui | - | - | H | H | - |- |- | | | Bât. 444 - E94 | Oui | Oui | - | - | H | H | - |- |- | | | Bât. 432 | Non | - | - | - | M (*) |M (*) | - |- |- | | | Bât. 1480 - E95 | Non | - | - | - | M (*) |M (*) | - |- |- | | | AZUR | Bâtiment 402 | Oui | - | Oui |Oui (*)|M (*) | M (*) |- |- |- | | ME |Bâtiment 401
Atelier d'intervention sur les mécanismes| Oui | - | - | - |M (*) | M (*) |- |- |- | | Bât. 401
Atelier prolongateur nucléaire | Oui | - | - | - | M (*) |M (*) | - |- |- | | | Bât. 406
Atelier des pompes primaires | Oui | - | - | - | M (*) |M (*) | - |- |- | | | Bât. 406
Atelier de ressuage | Oui | - | - | - | M (*) |M (*) | - |- |- | | | RNG | Bâtiment 400 | Oui | - | Oui | Oui | H | H | H |- |- | | RES | Bâtiment 480 | Oui | - | Oui | Oui | H | H | H | M | M | |(*) Mesure visant à s'assurer de l'absence de rejet en fonctionnement normal.
M : mesure mensuelle.
H : mesure hebdomadaire.| | | | | | | | | | |

Les procédures analytiques mises en œuvre doivent permettre d'assurer les seuils de décision suivants :

- mesure en continu : 5.103 Bq/m3 pour les gaz rares ;
- mesure en différé :
- 2.5.10-4 Bq/m3 en bêta global, pour émetteurs bêta-gamma ;
- 10-4 Bq/m3 en alpha global, pour les émetteurs alpha ;
- 10 Bq/m3 pour le tritium ;
- 5 Bq/m3 pour le carbone 14 ;
- 2.5.10-3 Bq/m3 en iode 131, pour les iodes.

Ces seuils sont notamment utilisés pour vérifier l'absence de rejet.
II. - Les émissions à l'atmosphère associées aux rejets diffus font l'objet d'une estimation mensuelle, visant notamment à s'assurer de leur caractère négligeable. Les exutoires concernés sont précisés dans un document transmis au DSND.
III. - Concernant les rejets chimiques gazeux, les concentrations des éléments chimiques sont déterminées mensuellement pour les installations fonctionnant en continu. Pour les installations fonctionnant par campagnes d'une durée inférieure au trimestre, des mesures représentatives sont effectuées au moins deux fois, en début et en cours de campagne. Pour les campagnes supérieures à un trimestre, les mesures seront effectuées au début de la campagne puis tous les mois. Pour les chaudières de l'installation ME, la périodicité sera au moins annuelle et à l'occasion de chaque réapprovisionnement en fioul.

|Eléments mesurés| Installations | |----------------|---------------| | HF | FSMC | | NOX |FSMC - ME - RNG| | SO2 | ME - RNG |


Historique des versions

Version 1

I. - Les rejets des effluents radioactifs font l'objet des contrôles et analyses, mentionnés dans le tableau ci-dessous et dont la fréquence et la nature dépendent de l'installation :

Installation

Cheminée

Mesure de débit

Mesures en continu

Prélèvements en continu - Mesures en différé

Aérosol Alpha

Aérosol Bêta

Gaz Bêta

Alpha

global

Bêta

global

Iode

Tritium

Carbone 14

FSMC

Bât. 444 - E52

Oui

Oui

-

-

H

H

-

-

-

Bât. 444 - E92

Oui

Oui

-

-

H

H

-

-

-

Bât. 444 - E94

Oui

Oui

-

-

H

H

-

-

-

Bât. 432

Non

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

Bât. 1480 - E95

Non

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

AZUR

Bâtiment 402

Oui

-

Oui

Oui (*)

M (*)

M (*)

-

-

-

ME

Bâtiment 401

Atelier d'intervention sur les mécanismes

Oui

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

Bât. 401

Atelier prolongateur nucléaire

Oui

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

Bât. 406

Atelier des pompes primaires

Oui

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

Bât. 406

Atelier de ressuage

Oui

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

RNG

Bâtiment 400

Oui

-

Oui

Oui

H

H

H

-

-

RES

Bâtiment 480

Oui

-

Oui

Oui

H

H

H

M

M

(*) Mesure visant à s'assurer de l'absence de rejet en fonctionnement normal.

M : mesure mensuelle.

H : mesure hebdomadaire.

Les procédures analytiques mises en œuvre doivent permettre d'assurer les seuils de décision suivants :

- mesure en continu : 5.103 Bq/m3 pour les gaz rares ;

- mesure en différé :

- 2.5.10-4 Bq/m3 en bêta global, pour émetteurs bêta-gamma ;

- 10-4 Bq/m3 en alpha global, pour les émetteurs alpha ;

- 10 Bq/m3 pour le tritium ;

- 5 Bq/m3 pour le carbone 14 ;

- 2.5.10-3 Bq/m3 en iode 131, pour les iodes.

Ces seuils sont notamment utilisés pour vérifier l'absence de rejet.

II. - Les émissions à l'atmosphère associées aux rejets diffus font l'objet d'une estimation mensuelle, visant notamment à s'assurer de leur caractère négligeable. Les exutoires concernés sont précisés dans un document transmis au DSND.

III. - Concernant les rejets chimiques gazeux, les concentrations des éléments chimiques sont déterminées mensuellement pour les installations fonctionnant en continu. Pour les installations fonctionnant par campagnes d'une durée inférieure au trimestre, des mesures représentatives sont effectuées au moins deux fois, en début et en cours de campagne. Pour les campagnes supérieures à un trimestre, les mesures seront effectuées au début de la campagne puis tous les mois. Pour les chaudières de l'installation ME, la périodicité sera au moins annuelle et à l'occasion de chaque réapprovisionnement en fioul.

Eléments mesurés

Installations

HF

FSMC

NOX

FSMC - ME - RNG

SO2

ME - RNG