Arrêté du 7 janvier 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 octobre 2016
Art. Annexe

Les quatre cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve (zone spéciale de conservation) FR7200802. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Gironde sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Auros, Bazas, Berthez, Bieujac, Birac, Brannens, Brouqueyran, Castets-En-Dorthe, Cazats, Gajac, Gans, Lados, Lavazan, Saint-Come, Saint-Loubert, Saint-Pardon-De-Conques, Saint-Pierre-De-Mons, Sauviac, Sendets.

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En vigueur depuis le 5 février 2021

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Modification des cartes du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve remplacent les anciennes dans le département de la Gironde.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 octobre 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 6 octobre 2016
Art. Annexe

Les quatre cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve (zone spéciale de conservation) FR7200802. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Gironde sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Auros, Bazas, Berthez, Bieujac, Birac, Brannens, Brouqueyran, Castets-En-Dorthe, Cazats, Gajac, Gans, Lados, Lavazan, Saint-Come, Saint-Loubert, Saint-Pardon-De-Conques, Saint-Pierre-De-Mons, Sauviac, Sendets.

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Source : Légifrance