En vigueur depuis le 5 février 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic
Résumé. La liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mai 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2009Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation).