JORF n°21 du 26 janvier 2005

Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille en date du 7 janvier 2005, l'arrêté du 11 juin 2003 portant nomination au Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville est modifié ainsi qu'il suit :
Au 1 « Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :
Titulaires :
Naton (Jean-François).
Tassel (Paul).
Blanc (Philippe).
Petitjean (Yves).
Rombeault (Bernard).
Pieroni-Garcia (Arielle).
Le Franc (Annie).
Suppléants :
Addelatif (Mohamed).
Thomas (Jean-Marie).
Mielcarek (Corinne).
Persico (Louis).
Rateau (Christophe).
De Guidis (Jean-Pierre).
Boguet (Daniel). »
Au 3 « Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :
Titulaires :
Berger (André).
Morel (Michel).
Rocoulet (Henri).
Suppléants :
Portier (Jacques).
Lefevre (Joëlle).
Fregeac (Françoise). »
Au 5 « Pour la Fédération de l'hospitalisation privée :
Geffroy (Loïc). »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille en date du 7 janvier 2005, l'arrêté du 11 juin 2003 portant nomination au Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville est modifié ainsi qu'il suit :

Au 1 « Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :

Titulaires :

Naton (Jean-François).

Tassel (Paul).

Blanc (Philippe).

Petitjean (Yves).

Rombeault (Bernard).

Pieroni-Garcia (Arielle).

Le Franc (Annie).

Suppléants :

Addelatif (Mohamed).

Thomas (Jean-Marie).

Mielcarek (Corinne).

Persico (Louis).

Rateau (Christophe).

De Guidis (Jean-Pierre).

Boguet (Daniel). »

Au 3 « Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :

Titulaires :

Berger (André).

Morel (Michel).

Rocoulet (Henri).

Suppléants :

Portier (Jacques).

Lefevre (Joëlle).

Fregeac (Françoise). »

Au 5 « Pour la Fédération de l'hospitalisation privée :

Geffroy (Loïc). »