JORF n°19 du 23 janvier 2004

Arrêté du 7 janvier 2004

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 7 janvier 2004, M. Martin (Franck) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles à compter du 1er octobre 2003.