L'ORGANISATION GENERALE DES ETUDES ET L'HORAIRE DE LA CLASSE PREPARATOIRE SCIENTIFIQUE AUX GRANDES ECOLES ATS,ACCESSIBLE AUX TITULAIRES DE DIPLOMES OBTENUS APRES 2 ANNEES D'ETUDES SUPERIEURES,SONT DEFINIS PAR LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE.

L'HORAIRE HEBDOMADAIRE DE L'ANNEE D'ETUDES EN CLASSE PREPARATOIRE DE TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE POUR TECHNICIENS SUPERIEURS (ATS) EST FIXE A L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.

LA DUREE HEBDOMADAIRE DES INTERROGATIONS ORALES EFFECTUEES DANS LA CLASSE PREPARATOIRE DE TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE POUR TECHNICIENS SUPERIEURS (ATS) EST FIXEE A L'ANNEXE II DU PRESENT ARRETE.LES INTERROGATIONS ORALES SONT ORGANISEES HEBDOMADAIREMENT DURANT 25 SEMAINES.DANS LES CLASSES A FAIBLE EFFECTIF GROUPANT MOINS DE 10 ETUDIANTS,LA DUREE DES INTERROGATIONS ORALES EST REDUITE DE MOITIE.

LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE S'APPLIQUENT A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1997-1998.

APPLICATION DES ART. 2,3 ET 11 DU DECRET 941015 DU 23-01-1994; 2 ET 5 DE L'ARRETE DU23-11-1994.